Le Hudson Club - Charte communautaire

Mai 2000 (rev. sept. 2006)

Bienvenue au Hudson Club!

C’est avec plaisir que nous vous accueillons à titre de résidant de notre magnifique domaine!  Nous sommes persuadés que vous apprécierez la qualité de vie unique que vous offre cette oasis de tranquillité.

Cette brochure a pour but de vous renseigner sur la formule de copropriété du Hudson Club et de vous fournir un guide regroupant les principaux règlements que tous les résidants sont invités à respecter.

Structure du Hudson Club

Le Hudson Club compte six immeubles en copropriété de huit unités de logement chacun et un immeuble en copropriété de deux unités de logement.  Chaque immeuble en copropriété est constitué en syndicat autonome et géré par trois administrateurs élus pour une période d’un an.  Ils sont responsables de la conservation, de l’entretien et de l’administration de l’immeuble et de ses parties communes.  Ils ont aussi le devoir d’assurer la préservation de la qualité de vie par le respect des règlements stipulés à la déclaration de copropriété.  Les locataires jouissent des mêmes privilèges que les copropriétaires (parcs, piscine, tennis, etc.).  Il est cependant du devoir du copropriétaire de faire respecter les règlements ci-haut mentionnés par son locataire. Une copie du présent document doit être annexée au bail de location.

Le Hudson Club compte également un nombre grandissant de résidences unifamiliales situées sur le chemin du Domaine et le chemin Hudson Club - Phase II.  Les mesures spécifiques à ces résidants se retrouvent en annexe à ce document.

Tous les copropriétaires et tous les propriétaires des résidences unifamiliales sont membres de l’Association du Hudson Club.  Un Conseil d’administration composé d’un représentant de chaque immeuble et d’un représentant par huit résidences unifamiliales administre l’Association.  Celle-ci est responsable de la conservation, de l’entretien et de l’administration des parcs, de la piscine, du pavillon de la piscine et du terrain de tennis.

Charte communautaire

La réglementation de la Charte communautaire énoncée dans les pages qui suivent découle de la déclaration de copropriété - Chapitre III «Destination de l’immeuble et usage de ses parties», articles 18 à 22.  Elle s’adresse aux copropriétaires et locataires ainsi qu’aux résidants de la Phase II.  Son application a pour but de garantir à tous un environnement paisible et harmonieux bien que certaines particularités soient propres aux immeubles en copropriété.

Réglementation concernant l’usage des parties exclusives

Tranquillité et sécurité

1. •Les copropriétaires et locataires doivent veiller à ce que la tranquillité de l’immeuble ne soit, en aucun moment, troublée par leur fait, celui des membres de leur famille, de leurs invités ou des personnes à leur service.
   

2. •Les systèmes de son, téléviseurs, radios seront maintenus à faible tonalité, tant à l’extérieur qu’à l’intérieur des résidences.
   

3. •En cas d’absence prolongée, l’occupant devra laisser la clé de son unité aux administrateurs afin d’y permettre l’accès en cas d’incendie, de bris de tuyaux ou de fenêtres, de rupture de circuits électriques, etc.
   

4. •Lors d’une vente ou d’une location, le copropriétaire doit fournir aux administrateurs le nom, l’adresse et le numéro de téléphone du nouveau résidant ainsi que la date d’occupation des lieux.
   

Balcons d’entrée et patios

1. •Chaque propriétaire est responsable de l’entretien et de la propreté de son balcon et de son patio. Aucun objet déparant l’harmonie visuelle tel que poubelle, bac à recyclage, séchoir à linge, bicyclette, skis, etc., ne doit y être placer.
   

2. •L’installation d’auvents non rétractables et de cordes à linge est interdite.
   

3. •L’installation d’auvents rétractables ou de paravents doit être préalablement approuvée par les administrateurs de l’immeuble.
   

4. •Il est interdit de peindre les balcons et patios.
   

5. •Le mobilier extérieur et autres items tels que jouets et piscines pour enfants ne doivent être laissés sur les pelouses et les trottoirs. 
   

6. •La cuisson extérieure (barbecue) doit se faire au gaz propane seulement.
   

Fenêtres

1. •Les revêtements de fenêtre, rideaux ou stores, doivent être de couleur blanche ou blanc cassé (off-white) vus de l’extérieur.
   

2. •Le nettoyage des vitres est la responsabilité de l’occupant.
   

3. •L’installation d’appareils climatiseurs aux fenêtres est interdite.
   

Extérieur de l’immeuble

1. •Il ne pourra être placé, sur la façade de l’immeuble ni ailleurs, aucune enseigne, réclame, lanterne ou écriteau quelconque.
   

2. •L’installation de tours surmontées d’antennes de réception radio/TV est interdite.  Seules les antennes d’une dimension maximale de 24 pouces sont acceptables (ex. : antenne parabolique pour service de radiodiffusion, télévision et télécommunication numérique par satellite) et doivent être approuvées au préalable par les administrateurs de l’immeuble.  Ce genre d’antenne peut être installé à l’intérieur du grenier sans perte de réception.
   

3. •Tout changement au coloris extérieur des immeubles doit être approuvé par le Conseil d’administration de l’Association du Hudson Club.
   

Animaux domestiques

1. •Les copropriétaires et locataires ne pourront avoir ni garder aucun animal malfaisant, dangereux, malpropre ou bruyant
   

2. •Les Pitbulls et les Rottweilers sont formellement interdits sur la propriété du Hudson Club.
   

3. •Les chiens doivent obligatoirement être tenus en laisse en tout temps et en tout lieu et ne doivent pas être laissés seuls dehors.
   

4. •Lors de promenades, leurs propriétaires sont invités à utiliser les parcs, loin des immeubles, et doivent ramasser les excréments de leur animal.  Les excréments doivent être déposés dans un sac à ordures ménagères et non directement dans les grands contenants à déchets de chaque immeuble.
   

Réglementation concernant l’usage des parties communes

Extérieur du bâtiment

1. •Aucun copropriétaire ou occupant ne doit encombrer les entrées, trottoirs, voies d’accès, espaces de circulation et de stationnement ou autres endroits communs, ni laisser traîner quoi que ce soit sur ces parties de l’immeuble.
   

2. •Aucune construction, structure ou tente ne peuvent être érigées dans les parties communes sans l’autorisation préalable de l’assemblée des copropriétaires.
   

Stationnement

1. •Deux espaces de stationnement sont attribués à chaque copropriétaire.  Seules les automobiles privées ou les motocyclettes peuvent y être garées.  Les embarcations nautiques, motomarines, remorques, tentes roulottes, véhicules récréatifs, motoneiges, véhicules commerciaux, machinerie ou équipement de toute sorte ne peuvent être stationnés sur la propriété du Hudson Club.
   

2. •Des espaces supplémentaires sont réservés aux visiteurs à chaque immeuble.  Ceux-ci peuvent également garer leur véhicule au stationnement devant le pavillon de la piscine.
   

3. •En cas d’absence de plusieurs jours, il est conseillé de laisser une clé du véhicule à l’un des administrateurs de l’immeuble.  En cas d’absence de longue durée, surtout en hiver, il est recommandé de stationner le véhicule au pavillon de la piscine afin de faciliter le déneigement.
   

Terrain de tennis

1. •On a accès aux courts de tennis avec la même clé qui sert à déverrouiller la porte d’accès à la piscine.
   

2. •Les usagers sont invités à porter une tenue vestimentaire appropriée et des souliers à semelles de caoutchouc souple.
   

3. •Un panier de «basketball» est installé dans un coin du terrain.  Cependant, les joueurs de tennis ont priorité en tout temps.  Lorsque les joueurs de tennis sont présents sur le terrain, les joueurs de «basketball» doivent quitter.
   

4. •Les règles d’usage sont affichées à l’entrée du terrain de tennis.
   

Piscine

La piscine du Hudson Club est un lieu privé, réservé à l’usage exclusif des résidants et de leurs invités.  Afin d’en assurer la sécurité et la tranquillité, les utilisateurs sont invités à se conformer aux règlements suivants :

1. •Les résidants doivent obligatoirement accompagner leurs invités à la piscine et limiter le nombre de ceux-ci à un minimum.
   

2. •La piscine n’est pas sous surveillance.  Aux fins de sécurité et d’assurances, la porte d’accès doit demeurer verrouillée.  Une clé est fournie à chaque copropriétaire pour y avoir accès.
   

3. •Tout enfant de 12 ans ou moins et tout enfant ne sachant pas nager doit être accompagné d’un adulte.
   

4. •Il est interdit de courir autour de la piscine.  
   

5. •Les contenants de verre sont strictement interdits dans l’enceinte de la piscine.
   

6. •Pour des raisons d’hygiène, on ne doit pas se baigner si on a des lésions cutanées.
   

7. •Il est interdit de manipuler sans raison valable les équipements de sauvetage.
   

8. •Les animaux ne sont pas admis dans l’enceinte de la piscine.
   

9. •Au moment de quitter la piscine, les résidants sont invités à replacer le mobilier convenablement, refermer et sécuriser les parasols.  La dernière personne à quitter la piscine doit s’assurer de verrouiller la porte d’accès.
   

10. •Le pavillon de la piscine est disponible pour fins de réceptions privées moyennant un déboursé nominal.  S’adresser aux administrateurs de l’immeuble.
    

Renseignements généraux

Chemins du Hudson Club et du Domaine

L’entretien et le déneigement de ces deux chemins relèvent de la municipalité de Rigaud.

Système d’égout

1. •Le réseau d’égout du Hudson Club est autonome et est entretenu par la municipalité.  Toutes les eaux usées du Hudson Club sont acheminées vers une fausse septique commune puis dans un champ d’épuration.
   

2. •L’installation de broyeurs à déchets n’est pas permise.
   

3. •Afin d’assurer le bon fonctionnement du réseau, les occupants doivent en tout temps éviter de jeter dans les toilettes et les éviers des graisses, des serviettes sanitaires, des couches, des condoms, des cigarettes, des épingles à cheveux, etc.
   

Déchets domestiques et recyclage

1. •Les déchets domestiques doivent toujours être emballés dans des sacs en plastique bien attachés, et déposés dans le grand contenant situé à l’entrée du stationnement de chaque immeuble.
   

2. •Les articles volumineux (non périssables) tels que boîtes de carton, pneus, meubles, débris de construction, etc., doivent être déposés près du grand contenant la veille ou le matin de la cueillette des ordures.
   

3. •La participation au programme de recyclage est fortement encouragée.  Les bacs bleus sont disponibles à l’hôtel de ville.
   

Espace de rangement

1. •Un espace de rangement commun est situé en sous-sol à l’une des extrémités de chaque bâtiment avec accès libre au niveau du sol (à l’exception de l’immeuble 593).  Les items qui y sont entreposés le sont à l’entière responsabilité de leur propriétaire.  Il est strictement interdit d’y fumer ou d’y entreposer des matières inflammables (propane, nettoyeurs, solvants, essence, etc.).
   

2. •Cette pièce doit demeurer propre et accessible au préposé à la lecture des compteurs d’électricité d’Hydro-Québec.
   

3. •Les espaces sous les balcons et patios peuvent également servir à l’entreposage de bois de chauffage, canoë, mobilier de patio, etc.
   

Autres

1. •Il est à noter que des espaces communs sont accessibles à tous par sentiers et droits de passage.  Cependant, les terrains entourant les immeubles en copropriété sont réservés exclusivement à l’usage des occupants de ces immeubles.  Il en va évidemment de même pour les propriétés de la Phase ll.
   

2. •Les animaux de compagnie doivent être tenus en laisse en tout temps.  Le propriétaire d’un tel animal doit voir à ramasser les excréments de celui-ci.
   

3. •Les joueurs de tennis doivent se vêtir convenablement et posséder l’équipement adéquat.
   

Courrier

Une boîte aux lettres communautaire est située à l’entrée du Hudson Club.  Chaque résidence possède une boîte personnelle qui ferme avec une clé fournie par Poste Canada.  Une boîte est également prévue pour l’expédition du courrier.

Assurances

Chaque copropriétaire doit assurer le contenu de sa partie exclusive incluant la valeur ajoutée des rénovations et des améliorations.  La police d’assurance doit couvrir tous les risques et particularités propres à une copropriété.

Frais de condominium

Les frais de condominium et de l’Association du Hudson Club sont payables le premier jour de chaque mois.  Les chèques postdatés ou les prélèvements préautorisés de comptes bancaires sont recommandés.

Participation

Les résidants intéressés à la vie sociale du Hudson Club sont invités à offrir leur aide pour l’organisation d’activités (fêtes à la piscine, épluchettes de maïs, journée «plantation de fleurs», etc.).  Toute idée ou suggestion dont pourrait bénéficier le Club est toujours bienvenue!  S’adresser aux administrateurs de syndicats ou du Club social du Hudson Club.

Annexe

Charte communautaire

Chemin du Domaine et chemin Hudson Club - Phase II

Les règlements pour encourager l’esprit de bon voisinage énoncent clairement les restrictions sous forme de servitudes déjà incluses aux actes de vente des propriétés privées du chemin du Domaine et du chemin Hudson Club dont les propriétaires sont également membres à part entière de l’Association du Hudson Club.  Un grand nombre de ces règlements font partie de la Charte communautaire du Hudson Club.  Certains points peuvent s’appliquer seulement à l’un ou à l’autre groupe de propriétaires et de copropriétaires.

L’objectif est de maintenir un environnement paisible et harmonieux aussi bien dans les espaces privés que communs - parcs, terrain de tennis, piscine, plage et droits de passage - au bénéfice de tous les résidants.

Réglementation

1. •Il est interdit d’ériger sur sa propriété un hangar ou une remise.
   

2. •Les clôtures et barrières de tous genres sont interdites.  Seules les haies naturelles ou les murets de pierres recouverts de végétation sont autorisés.  Toutefois, les clôtures ornementales ayant pour fonction de circonscrire la limite partielle d’une propriété et l’installation d’éclairage inhérent pourront être autorisées, moyennant approbation de l’ensemble des résidants du chemin du Domaine et du chemin Hudson Club.
   

3. •Aucune remorque, véhicule récréatif, camion, embarcation nautique de toute sorte, motoneige ou machinerie ne peut être laissé dans l’entrée automobile ou sur le terrain d’un résidant.
   

4. •L’installation de tours surmontées d’antennes de réception radio/TV est interdite.  Seules les antennes d’une dimension maximale de 24 pouces sont acceptables (ex. : antenne parabolique pour service de radiodiffusion, télévision et télécommunication numérique par satellite).  Ce genre d’antenne peut être installé à l’intérieur du grenier sans perte de réception.
   

5. •L’installation d’appareils climatiseurs aux fenêtres est déconseillée à moins d’être soustraite à la vue.
   

6. •Aucun bac à ordures permanent n’est permis.  La réglementation municipale prévoit les directives concernant la cueillette des déchets domestiques et recyclables.
   

7. •Le bois de chauffage ne peut être laissé à l’extérieur que s’il est soustrait à la vue par une haie ou autre couvert végétal.
   

8. •L’emploi de toiles ou de bâches n’est permis qu’accessoirement, à des fins de jardinage ou lorsque inévitable, en période de travaux de rénovation ou de construction.
   

9. •Les jouets ne doivent pas traîner sur les terrains lorsque inutilisés et doivent être remisés après usage.
   

10. •Les meubles, équipements et accessoires de patio doivent être remisés hors saison.
    

11. •Les propriétaires doivent voir à l’entretien régulier de leur fossé en y enlevant herbes et débris.
    

12. •La coupe du gazon doit s’effectuer du lundi au vendredi, entre 8 h et 17 h, afin d’assurer la quiétude du Hudson Club.  Cependant, exception pourra être faite à cette règle, lors de périodes prolongées de pluie en semaine.
    

13. •Les travaux de construction bruyants devraient s’effectuer du lundi au vendredi, entre 8 h et 18 h.
    

Informations additionnelles sur le Hudson Club

Le Hudson Club

Couchers de soleil du Hudson Club

Film: Une année au Hudson Club